Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU
FOUREUR DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3036707
Date de dépôt :
13/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010
FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU de FOUREUR DOMINIQUE

Présentation de la marque FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU

Déposée le 13 juin 2000 par la société FOUREUR DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société FOUREUR DOMINIQUE domicilié(e) 12 rue d'Epernay, 51150 AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 857 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique FOUREUR - France.

La marque FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FM DOMINIQUE FOUREUR GRAND CRU est expirée depuis le 13 juin 2010.

FOUREUR DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FM Champagne dominique Foureur Grand cru , CUVEE PRINCE ALARIC


FOUREUR DOMINIQUE - 12 rue d'Epernay, 51150 AMBONNAY - France - SIREN 343857819


Mr Dominique FOUREUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Champagne. Vin des coteaux champenois.